Poisson d'avril?
J'avoue qu'à cette heure, je ne comprends pas trop!
Paris, le 9 avril 2009 - L'Assemblée nationale a rejeté le texte, dans un revirement suprenant, lors de la discussion finale sur la loi HADOPI issue de la commission mixte paritaire, avec 15 voix pour et 21 contre.
Hadopi rejetée à l'Assemblée ! via la quadrature du net.
En l'absence de nombreux députés, une partie de la majorité UMP a voté pour, mais deux députés de la majorité ont voté contre avec l'opposition, pour un résultat final de 15 pour contre 21. Des députés de la majorité protestaient notamment contre le durcissement du texte en commission mixte paritaire (CMP) sous la pression du Sénat.
Téléchargement: le projet de loi rejeté via Zataz.
La ministre Christine Albanel a été victime d'un pêché d'orgueil. Les députés n'ont pas goûté la méthode, et le durcissement du texte à la CMP, notamment par le rétablissement de la "double peine" (le fait de payer l'abonnement pendant la suspension). Ils n'ont pas dû apprécié, non plus, que la ministre ne réponde pas aux questions préalables et exception d'irrecevabilité défendues avec brio par l'opposition.
URGENT : le Parlement rejette la loi Création et Internet ! via Numérama.
La preuve en image sur tf1.lci.fr.
